Sylviane Rouyer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sylviane Rouyer
directrice territoriale à Rennes, et
Objet:
dans le cadre des instructions qui leur sont données
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1533053S
(source BOMI)
délégation de signature
15 Février 2016
15/02/2016
De:
Sylviane Rouyer
directrice territoriale à Rennes et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1516885S
(source BOMI)
délégation de signature
17 Août 2015
17/08/2015
De:
Sylviane Rouyer
directrice territoriale à Rennes et
Objet:
dans le cadre des instructions qui leur sont données
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1316147S
(source BOMI)
délégation de signature
16 Août 2013
16/08/2013
De:
Sylviane ROUYER
adjointes
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1239253S
(source BOMI)
délégation de signature
16 Janvier 2013
16/01/2013
De:
Sylviane ROUYER
adjointes
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances
mentionnés dans l'article 1er de la présente décision
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1231253S
(source BOMI)
délégation de signature
28 Août 2012
28/08/2012
De:
Rouyer (Sylviane, Marie, Bernard)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Gil (fable, Jules)
JORFTEXT000000528170
(source JORF)
admission
25 Mars 1993
25/03/1993